Avocat Metaverse, NFT Paris Marseille

Pour bien comprendre les enjeux quelques définitions :

Le Metaverse est un des nouveaux outils de l’économie tirée par la technologie du Web3 :

Le Metavers en français ou (Metaverse en anglais) repose sur l’informatique et utilise les technologies de réalité de synthèse ou réalité virtuelle qui permettent la création d’environnements virtuels, maîtrisables et modifiables en temps réel et qui sont :

La réalité virtuelle (RV) : qui repose également sur des techniques informatiques qui permettent de proposer une activité physique ou « sensorimotrice » dans un environnement artificiel créé par l’homme.
La réalité augmentée (RA) : C'est est un traitement documentaire de l’image permettant une réalité à visibilité augmentée.
La réalité mixte (RM) : C'est est une association comportementale du réel et du virtuel.

Le Metaverse est la technologie qui permet de vivre des expériences dans des mondes virtuels persistants et en 3 dimensions ou les interactions sociales et les transactions se feront dans l’Internet grâce aux technologies Blockchain décentralisées du Web3.

Donc le Metaverse révolutionne notre conception actuelle d’interagir avec le web2 ou l’utilisateur « regarde son écran » puisqu’avec le Metaverse l’utilisateur aura l’impression de « Faire partie du monde connecté ».

Le Metaverse donne vie au monde virtuel et son utilisation ne se conçoit pas comme un « moment d’utilisation » du réseau internet mais comme un « Lieu » ou un éditeur logiciel met à la disposition de l’utilisateur « un espace 3 D virtuel » pour lui permettre de venir vivre des expériences en prenant la forme d’un avatar qui se déplacera librement pour faire la plupart des choses que l'on fait dans le monde "réel" :

Faire des achats,
Suivre des cours,
Assister à des réunions et des concerts,
Faire de l'exercice,
Participer à des activités sportives.

Posséder des biens virtuels et physiques et faire des investissements créatifs et financiers que l'individu peut posséder. Contrôler les contenus qu’il aura produit et les vendre (Redéfinition des modèles de monétisation).
L’idée principale à retenir pour le Metaverses est que si jusqu’à ce jour nous allions SUR l’internet, désormais nous irons DANS l’internet ce qui révolutionne totalement les modèles économiques et donc l’ingénierie contractuelle des projets qui nécessite un accompagnement juridique complexe.

Une des révolutions intrinsèquement liées au Metaverse le NFT et ses nouveaux cas d’usage :

Avocat metaverse Marseille NFT

C’est dans ce nouvel univers des technologies avancées que les NFTs (Non Fungible Token) introduisent une nouvelle façon de prouver de manière vérifiable la propriété de tout actif numérique grâce à la Blockchain.

Si l’essor des NFT se polarise actuellement sur les représentations d’un « JPEG » ou d’un « GIF », ce n’est encore que le début des diverses utilisations possibles.

Le NFT est un fichier numérique ou « jeton/token » fonctionnant sur la Blockchain qui représente des droits sur des biens ou des services annexes qui sont « Tokenisés » c’est-à-dire dont la propriété est « Dématérialisée ».

Pour les Tokens Rewards paramétrer le mintage de leurs utilités et leurs conditions d’interopérabilité.

Politique d’utilisation de votre espace immersif et règles de comportement des avatars ou des participations aux différents équipes avec politique de modération notamment et prévention des processus de harcèlement moral et/ou sexuel par l’utilisation des avatars quel que soit le contexte ; (Guildes, jeux, manifestation d’événements, espace de travail etc.)

La propriété d’un NFT donne à son propriétaire le droit et la possibilité d’accéder directement à des données ou à une communauté pourquoi ?

Parce que le NFT est la représentation numérique unique d’information ou de données dont le détenteur à la preuve de la propriété.

Ce sont ces informations et leurs propriétés correspondantes et Métadonnées qui sont enregistrées sur la Blockchain.

Ainsi est établie la rareté numérique et vérifiable du NFT et donc son unicité donc sa valeur au sens économique du terme puisque :
Le propriétaire du contenu peut ainsi créer des copies uniques, ou des émissions limitées sur un format numérique qui permet de le transférer sur Internet grâce à la technologie de la Blockchain tout en permettant de préserver leur rareté et leur authenticité.

Ainsi tout propriétaire de contenus quels qu’il soit dès lors qu’il associe son œuvre numérique à un Token sur une Blockchain à le libre choix de créer une copie unique de cette œuvre et d’en transférer la propriété.

Ainsi grâce au support du NFT tout contenu peut s’échanger sur une Blockchain de la même manière que des bitcoins ou tout autre cryptomonnaie sans passer par des intermédiaires financiers. Autrement dit la révolution du NFT fait que celui-ci devient lui-même un « actif » valorisable parce qu’il représente une valeur.

Nous accompagnons la compliance de vos projets de NFT (Non Fungible Token)

Que votre projet NFT concerne l’Art numérique ou pas, notre assistance est à plusieurs niveaux :

Assistance « Marketing Token » ou « Token Generation Event » (TGE) pour la création et la mise en valeur de vos évènements dans le Web3.

Pour une entreprise, investir dans un projet NFT invite à raisonner en termes de « communauté ».

Nous vous aidons à vérifier la conformité juridique de votre démarche« Token Generation Event » (TGE)pour émettre et réussir vos émissions de NFTs

Dans la Tokenomics du Metaverse et du Web3 la stratégie de construction d’une collection de NFTs est spécifique.
Et pour organiser la présentation de vos événement liés à votre communauté « fan communauté » dans votre espace Metaverse Corporate.

Dans la Tokenomics du Metaverse et du Web3 la stratégie de construction d’une collection de NFTs est spécifique. Soit, vous créez votre collection de NFTs pour en tirer des revenus au titre d’une activité autonome.

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Soit votre première collection de NFTs repose sur une stratégie de communication digitale pour la mise en valeur de votre gouvernance de « Branding » en rapport avec des « contreparties » ou « Rewards » pour vos communautés à l’occasion de tout évènement en rapport avec vos activités (Lancement de produits, organisation évènementielles diverses comme :

EsPort,
Gaming et Play2Earn,
Projet écologique pour récompenser les comportements POI (Proof of Impact) associés aux produits de la marque,

Ainsi la cible de votre émission de NFTs sera de pouvoir donner accès à toute une série d’avantages qui pourront par ailleurs se dérouler dans votre espace Metaverse ou pas :

L’accès à des événements VIP de la marque,
Des réductions sur ses prix,
la possibilité de participer à des événements physiques ou dans le Metaverse (c’est-à-dire dans l’emplacement virtuel acheté par la marque).
Historique des points de fidélités,

Si nécessaire vous pouvez aussi envisager que le NFT de participation à l’évènement puisse être revendu sur le marché secondaire par son bénéficiaire.

Ainsi la cible de votre émission de NFT sera de pouvoir donner accès à toute une série d’avantages :

L’accès à des événements VIP de la marque,
Des réductions sur ses prix, la possibilité de participer à des événements physiques ou dans le Metaverse (c’est-à-dire dans l’emplacement virtuel acheté par la marque).
Historique des points de fidélités,
Ce en prévoyant que le NFT de participation à l’évènement puisse être revendu sur le marché secondaire par son bénéficiaire,

EN REGARD DE CES ENJEUX LIÉS À VOS ÉMISSIONS DE NFTs, LE CABINET MET SON SAVOIR-FAIRE À VOTRE DISPOSITION POUR TOUTES VOS NOUVELLES DEMARCHES LIEES A LA TOKENOMICS DU WEB3 :

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Sur les NFTs :

Définir les droits que vous voulez concéder sur vos NFTs et/ou Token rewards (TGE) et déterminer vos obligations fiscales, Etablir les contrats de cession de droits sur les sous-jacents de votre NFT, et des Métadonnées associées, Bien choisir votre modèle de smart contract et comprendre les enjeux de la maintenance de votre sous-jacent, de son hébergement informatique, et du fonctionnement du smart contract, Comprendre les conditions générales (CGU) des plateformes de présentation de vos NFTs et déterminer vos droits sans oublier d’établir vos propres conditions générales de vente respectant les droits des consommateurs.

Organiser si nécessaire les droits de suite sur les reventes successives de votre NFT,
Enjeux de la vérification de l’interopérabilité de votre NFT pour la revente sur les marchés secondaires,
Si vous créez votre propre plateforme de présentation et d’échange de NFTs aide et assistance à la compliance de votre MarketPlace et :
- Etablissement de vos propres CGU et CGV,
- Aide et accompagnement à l’Ingénierie contractuelle et partenariat divers à passer avec les entreprises tierces pour mettre en place les entrées à votre nouveau territoire digital par un Wallet interopérable et compatible avec vos projets.
- Détermination de vos obligations légales vous soumettant ou pas à l’enregistrement obligatoire ou l’agrément optionnel du statut de « Prestataires de services sur Actifs Numériques » (PSAN) et anticipation de votre positionnement pour la mise en œuvre du règlement MiCA sur le nouveau statut des PSAN
Vérification en fonction de votre projet de vos obligations fiscales et si nécessaire demande de « rescrit fiscal » auprès de l’administration fiscale compétente.

Nous vous assistons vers la réussite de vos projets utilisant les technologies du Web3 notamment pour vos projets de Metaverse

Nous vous aidons à comprendre les CGU des Metaverses dans lesquels vous souhaitez investir pour acquérir un espace ou « Land » pour protéger la valeur de votre investissement.

Nous vous assistons pour :

Tous les contrats qui vous sont nécessaires pour construire l’espace virtuel de votre Metaverse.
Etablir le règlement de vos communautés d’avatars en adaptant vos polices d’information sur les traitements des données à typologie particulière collectées dans le Metaverse en conformité avec le RGPD, la Directive e-Privacy, pour :
- Collecte des données spécifiques issues des expériences immersives et protection de la Vie privée des utilisateurs de votre Metaverse.
- Détermination des règles d’utilisation de votre espace Metaverse et de la diffusion de vos contenus Marketing à usage promotionnel de vos services,
- Elaboration du contenu des licences de vos utilisateurs pour la création de leurs œuvres avec vos services logiciels mis à disposition,

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Politique d’utilisation de votre espace immersif et règles de comportement des avatars ou des participations aux différents équipes avec politique de modération notamment et prévention des processus de harcèlement moral et/ou sexuel par l’utilisation des avatars quel que soit le contexte ; (Guildes, jeux, manifestation d’événements, espace de travail etc.)
Nous vous aidons à comprendre et anticiper les enjeux du respect des DAO de gouvernance du Metaverse que vous utiliserez (Achat et/ou location) et à élaborer les vôtres (Metaverse Corporate)

Nous vérifions avec vous la protection de vos droits de propriété intellectuelle dans le Metaverse notamment pour la protection de vos marques et la prévention de la contrefaçon)
Nous vous accompagnons pour que vous puissiez déterminer vos droits à produire du contenu en respectant les droits de propriété intellectuelle des tiers,
Nous vous accompagnons pour la négociation des contrats vous permettant d’utiliser les technologies Immersives de réalité virtuelle ou XR (RV, RA RM) en protégeant vos droits de propriété intellectuelle.

Le Metaverse utilisant des logiciels embarquant de l’intelligence artificielle nous vous assistons pour déterminer vos obligations en prévision du futur Règlement européen sur la régulation de « l’Intelligence Artificielle » et la rédaction de vos obligations d’information appliquant les fondamentaux de « l’information transparente Ethique by Design » adapté à l’IA.

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Dans ce nouvel environnement du Metaverse et des NFTs, les statuts juridiques sont encore incertains car en complète construction.

Les règles susceptibles de s’appliquer sont transversales à de nombreuses branches du Droit comme :

Le Droit des contrats,
Le Droit de la propriété intellectuelle,
Le Droit fiscal et financier,
Le Droit de la réalité Virtuelle,
Le Droit de la Concurrence pour la régulation des plateformes de vente et d’échange,
Le Droit de la Finance Numérique pour les protocoles de Finance Décentralisée permettant les paiements en Cryptomonnaies,
Le Droit du Marketing digital (Adversiting)

Maître Rondeau-Abouly est certifiée par plusieurs formations et diplômes universitaires en Droit des Données, de la Data science, de la Blockchain et de la Finance Décentralisée (DeFi), pour vous accompagner dans la compliance de ces projets innovants que vous soyez entrepreneur, ou artiste indépendant et/ou développeur quel que soit la nature et finalité du projet

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