Les NFTs Durables : Une Nouvelle manière de construire votre RSE

Publié le 23-01-16

Sommaire :

I) Introduction 

II) petite histoire sur la prise en compte de l’impératif de durabilité dans l’écosystème Blockchain 

III) L’intérêt d’une spécialisation des Blockchains dans le consensus POS

IV) Conclusion 

I) Introduction :

Les débats autour du Règlement MiCA en 2022 ont révélé un clivage profond entre les défenseurs et les critiques des crypto-actifs, ces derniers soulignant l'impact environnemental considérable du minage, en particulier pour les NFTs créés majoritairement via la preuve de travail (Proof of Work / PoW).

En réponse, le Règlement MiCA a été adopté le 31 mai 2023, établissant un cadre légal pour les crypto-actifs.

 Il reconnaît dans son Considérant 7 les impacts climatiques potentiels des mécanismes de consensus.

Le Règlement MiCA ne s'applique pas aux crypto-actifs couverts par la législation existante de l'UE sur les services financiers, qui restent eux régis par leur cadre réglementaire respectif.

Pour les crypto-actifs qui sont des sous-jacents d’instruments financiers, les émetteurs de ces produits financiers et les fonds d’investissement qui les détiennent en actif de portefeuille sont soumis aux règles de transparence issues du Règlement (UE) 2021/1253 du 21 avril 2021 connu sous l’acronyme SFDR (Sustainable Finance Disclosure Regulation).

En revanche, pour les crypto-actifs non financiers régis par MiCA, une transparence accrue sur l’impact de l’utilisation des technologies utilisées est requise.

Le règlement MiCA soumet ces actifs numériques à l’organisation d’une transparence pour la mesure de la matérialité des consensus spécifiques utilisés.

Les émetteurs de crypto-actifs et les PSAN (Prestataires de Services sur Actifs Numériques) ou à partir de la mise en œuvre obligatoire de MiCA les CASP (Crypto-Asset Service Providers) qui les commercialiseront ou les détiendront devront communiquer dans le cadre d’un reporting spécifique les mesures de la « matérialité » des protocoles de consensus utilisés.

La « matérialité » ici s’entend par :

« Tout ce qui peut avoir un impact significatif sur une entreprise, ses activités sa capacité à créer de la valeur pour elle-même et ses parties prenantes.

Pour toutes les entreprises la matrice de matérialité est un outil qui permet d’identifier et de hiérarchiser les enjeux RSE d’une entreprise. » (Citation Novethic).

L'Autorité Européenne des Marchés Financiers (AEMF), en collaboration avec l'Autorité Bancaire Européenne (ABE), ont été désignées par le règlement MiCA pour élaborer des normes techniques pour la transparence et la durabilité des crypto-actifs soumis à MiCA.

Les émetteurs de jetons et leurs fournisseurs de services, actuellement connus en France sous le nom de PSAN et bientôt CASPs, doivent se préparer à ces nouvelles exigences, y compris pour le reporting extra-financier.

Au-delà des cryptoactifs régis par MiCA, toute entreprise émettant des actifs numériques doit prouver l'efficacité énergétique et l'empreinte carbone de ses produits, ce qui englobe l'écosystème Web3, y compris les crypto-monnaies, les jetons ERC20 et les collections de NFTs.

Ces actifs doivent tous évaluer l'impact climatique de leurs transactions et de leur conservation sur la blockchain.

Cette exigence de durabilité reste un défi pour de nombreux acteurs du Web3.

II) Petite histoire sur la prise en compte de l’impératif de durabilité dans l’écosystème Blockchain :

La blockchain, traditionnellement associée au Proof of Work (PoW), a fait face à des critiques pour son impact environnemental, notamment avec l'essor des NFTs mintés via PoW.

Cette préoccupation a été accentuée par les objectifs de l'Accord de Paris, visant une réduction significative de l'empreinte carbone, incitant l'écosystème blockchain à évoluer vers des pratiques plus durables.

 La CCNUCC, accord international signé en 1992, joue un rôle crucial dans les négociations climatiques mondiales, servant de cadre pour des accords majeurs tels que le Protocole de Kyoto et l'Accord de Paris.

En réponse, le Climate Chain Coalition (CCC), créé en 2017, a travaillé en collaboration avec le secrétariat de la CCNUCC (Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques), pour intégrer les principes de durabilité dans les technologies des registres distribués ("DLT", y compris "la chaîne de blocs" ou blockchain).

Le CCC vise à promouvoir des pratiques durables et normalisées contre le changement climatique dans l'écosystème blockchain.

Ces efforts ont culminé avec la transition d'Ethereum vers le Proof of Stake (POS) en septembre 2022, avec la mise à jour The Merge.

L’adoption de ce processus de validation par le POS marque un tournant important.

La validation des transactions se fait par des validateurs choisis en fonction de la quantité de cryptomonnaie immobilisée pour garantir leur bonne foi et leur travail sérieux.

L’abandon du POW qui reposait sur la mobilisation de la puissance de calcul des validateurs a donc eu comme conséquence directe de réduire considérablement la consommation d'énergie.

Selon le Crypto Carbon Ratings Institute (CCRI), un organisme de benchmark spécialisé dans l'évaluation environnementale des technologies blockchain, cette mise à jour a permis à Ethereum de réduire son empreinte carbone annuelle de plus de 99,9%.

Le CCRI fournit des analyses essentielles pour comprendre l'impact écologique des plateformes blockchain, soulignant l'avancée significative d'Ethereum vers une blockchain plus durable

III) L’intérêt d’une spécialisation des Blockchains dans le consensus POS :

C’est ainsi que le CCRI a publié en octobre 2023 un rapport d’analyse des statistiques énergétiques de cette chaîne qui sont passés au consensus POS.

Il s’agit de Ethereum, Solana, Cosmos, Avalanche, Algorand, Cardano et Polkadot.

Il résulte de ce rapport en pages 4, et suivantes que l’impact énergétique et carbone de ces réseaux blockchain fonctionnant avec le consensus POS à été mesuré et audité de la manière suivante :

La méthodologie employée pour estimer la consommation d'électricité et l'empreinte carbone de ces réseaux blockchain Proof of Stake (PoS) s’est déroulée en cinq étapes :

Analyse des Réseaux et Exigences Matérielles : Évaluation des besoins en matériel des réseaux PoS pour déterminer leur composition matérielle.

Mesure de la Consommation Électrique : Mesure de la consommation d'électricité d'un seul nœud, avec une attention particulière aux variations de consommation en fonction de l'activité du réseau.

Estimation de la Consommation Totale du Réseau : Calcul de la consommation totale d'électricité en prenant en compte le nombre de nœuds et la diversité du matériel utilisé.

Analyse des Données Supplémentaires : Étude de l'efficacité énergétique en fonction du nombre de transactions traitées, permettant d'évaluer l'impact des activités du réseau sur sa consommation d'électricité.

Estimation des Émissions de CO2 : Application de facteurs d'émission de carbone pour estimer l'empreinte carbone du réseau, en tenant compte de la distribution géographique des nœuds.

Pour les réseaux avec des structures plus complexes comme Avalanche, Cosmos et Polkadot, cette méthodologie à été adaptée en fonction des spécificités techniques de chaque plateforme. (Voir le rapport pages 5 à 43).

C’est en page 45 du rapport qu’intervient une conclusion intéressante :

La consommation d'électricité annuelle des réseaux blockchain Proof of Stake (PoS) varie considérablement, avec un minimum observé sur la plateforme Polkadot et un maximum sur le réseau Ethereum.

Cependant, même dans le cas d'Ethereum, la consommation d'électricité et les émissions de CO2 restent relativement faibles par rapport à d'autres activités courantes comme le fonctionnement d'un ménage américain moyen ou un vol intercontinental.

Ce constat met en évidence l'efficacité énergétique des réseaux PoS en comparaison avec d'autres utilisations énergétiques quotidiennes, démontrant un pas significatif vers la durabilité dans l'univers des crypto-actifs.

Le CCRI souligne que, bien que Bitcoin ait été critiqué pour sa consommation d'énergie et ses émissions de CO2, cette perception s'est souvent étendue à d'autres blockchains, indépendamment de leur efficacité énergétique.

Cependant, les réseaux blockchain Proof of Stake (PoS) montrent une consommation d'énergie et des émissions de carbone relativement faibles.

Pour le CCRI il est donc crucial de continuer à surveiller et divulguer ces données pour informer correctement les parties prenantes.

Il précise que la transparence et la sensibilisation aux avantages climatiques des solutions blockchain peuvent favoriser leur adoption et aider les développeurs, les entreprises et les créateurs de NFTs à choisir des plateformes énergétiquement efficaces, contribuant ainsi aux objectifs climatiques globaux.

IV) Conclusion :

En cette année 2024, l'avènement des réseaux PoS dans l'écosystème blockchain offre une opportunité unique de réduire l'empreinte carbone, liée au marketing des marques pour soutenir l’événementiel lié à l’organisation des jeux olympiques.

Cette technologie, en particulier les NFTs, ouvre la voie à des pratiques marketing innovantes et écologiques, offrant aux marques l'occasion de se démarquer par des émissions et distribution de produits dérivés liés aux évènements sportifs des jeux Olympiques numériques en les numérisant par des NFTs.

Un NFT émis par une blockchain POS offre aux entreprises un moyen écologique et respectueux de l’environnement en réduisant les opérations de fabrication et d’expéditions puisque les produits seront numérisés.

Or avec la mise en œuvre de la directive CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive), la transparence et la durabilité deviennent essentielles pour toute entreprise, quelle que soit sa taille.

Donc une émission numérique de produits dérivés liés aux évènements sportifs des jeux et à la mise en valeur de tous leurs évènements incluent dans cette chaîne de valeur est une excellente opportunité pour les entreprises soucieuses de construire leur réputation RSE.

Notre expertise en matière de blockchain, de NFTs, et de l’application des toutes les nouvelles normes et obligations issues de la « Durabilité » est un atout précieux pour aider votre entreprise à se conformer aux nouvelles réglementations et à renforcer sa réputation en matière de RSE.

D’une manière générale nous pouvons vous aider à vérifier si vous utilisez une Blockchain conforme à la durabilité ou si votre activité économique respecte les règles de la double matérialité ce qui est un atout majeur pour la construction de votre image de marque et votre responsabilité en matière de RSE.

 Contactez-nous pour explorer comment les NFTs peuvent enrichir votre stratégie commerciale pour les JO 2024, tout en contribuant à un avenir plus durable.

Ensemble, naviguons dans ce paysage réglementaire complexe et tirons parti des opportunités « durables » qu'offre le Web3.

Article publié le 15 Janvier 2024

Véronique RONDEAU-ABOULY

Avocat Blockchain et DPO externe.

La rédaction de cet article a été conçue et organisée pour vous soumettre des informations utiles, des axes de réflexion pour une utilisation personnelle ou à visée professionnelle.

Il est mis à jour régulièrement, mais dans un contexte réglementaire et jurisprudentiel évoluant, nous soulignons que nous ne pouvons être responsables de toute péremption du contenu, ou de toute erreur juridique et/ou inexactitude qui pourrait se révéler en fonction de l’évolution,  le lecteur voudra bien considérer qu’en tout état de cause, pour une application personnalisée, chaque cas est unique et que bien sûr, le cabinet reste à votre disposition si vous avez une question précise à poser en lien avec cet article, nous nous ferons un plaisir de collaborer avec vous, n’hésitez pas à prendre contact ou à nous téléphoner.

Crédits Photos: Image par le générateur d'IA d'IStock

Mots Clefs :

Crypto-actif- SFDR- Finance Durable-blockchain – NFT- Proof of Work (POW)- Proof of Stake (POS)- CSDR -double matérialité - durabilité – RSE -

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